Le programme

Coûts et financement



Les coûts des études et recherches, estimés pour chaque action individuelle par concertation au sein des groupes de préparation, sont présentés dans les fiches qui figurent à la fin du dossier (pages 16 à 26).


Pour chaque étape décrite dans ces fiches, on trouvera d'une part un coût, qui correspond à la valorisation de l'étude, de la recherche, de l'essai ou l'expérimentation à réaliser - selon le cas -, d'autre part une évaluation de la part de ce coût qui pourra être prise en charge par le (ou les) partenaire(s) du programme chargé(s) de l'exécution de l'action correspondante : cette valeur de l'apport en nature a fait l'objet de nombreuses consultations, au sein de chaque groupe de travail, avec les représentants des "futurs" partenaires, et peut être considérée comme raisonnablement réaliste. Par différence, on obtient ce qui devra être financé sur la " caisse " du programme, c'est-à-dire sur la somme des cotisations qui seront par ailleurs apportées par les partenaires et des subventions que pourra recevoir le projet, au premier rang desquelles devrait impérativement figurer l'aide de l'Etat au titre de l'encouragement à la recherche en génie civil et urbain.



Les tableaux récapitulatifs des deux pages suivantes donnent les coûts, les apports en nature, et les " parts à financer par le PN ", pour chaque thème opérationnel (avec la décomposition entre les diverses actions composant un thème donné)

- d'une part pour l'ensemble du programme (page 12)

- d'autre part pour une première tranche, composée d'actions prioritaires (et de certaines études préalables aux développements ultérieurs prévus), et calibrée de façon à pouvoir être financée (en ce qui concerne les cotisations des partenaires) sur le produit d'une année de cotisations (page 13).


Les deux tableaux ci-dessous résument le mode de financement ainsi obtenu.

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